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Marques déposées par la société SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT
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Les Vignerons de Haute Provence
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Vignerons de Haute Provence
SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT, SCA

Numéro de dépôt :
3661019
Date de dépôt :
29/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2019
Les Vignerons de Haute Provence de SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT

Présentation de la marque Les Vignerons de Haute Provence

Déposée le 29 juin 2009 par la société SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Vignerons de Haute Provence »

Le déposant est la société SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT domicilié(e) 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 408 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT domicilié(e) 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vignerons de Haute Provence est expirée depuis le 29 juin 2019.

SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE SAINT PATRICE , PETRA VIRIDIS EN PROENCIE , PETRA VIRIDIS LA CAVE DES VIGNERONS


SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT, SCA - 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France - SIREN 782408926


SCAV DES COTEAUX DE PIERREVERT - 1 AVENUE AUGUSTE BASTIDE - 04860 - PIERREVERT - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine contrôlées contenant le terme provence.